Procès-verbaux des conseils municipaux
Délibérations du conseil municipal
Arrêtés
2026 :
Liste des délibérations de la réunion de conseil du 8 septembre 2025
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2025 :
Liste des délibérations du conseil municipal du 23 juin 2025
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Procès verbal de la réunion de Conseil Municipal du 7 avril 2025
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Liste des délibérations de la réunion de conseil municipal du 7 avril 2025
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Procès-verbal de la réunion de conseil du 17 mars 2025
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Liste des délibérations de la réunion de conseil municipal du 17 mars 2025
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Procès verbal de la réunion de conseil municipal du 20 janvier 2025
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liste des délibérations de la réunion de conseil du 20 janvier 2025
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Délibération N° du 20/01/2025 - Approbation du rapport du CLECT (Musée des Beaux-Arts de Valenciennes)
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délibération N° 4 du 20/01/2025 - Demande de subvention auprès de Valenciennes Métropole pour la fourniture et la pose…
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Délibération N° 3 du 20/01/2025 - Demande de subvention auprès de Valenciennes Métroploe dans le cadre du FSIC
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Délibératin N°2 du 20/01/2025 - choix de l'entreprise pour la fourniture et la pose de menuiseries à la salle des…
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Délibération du 20/01/2025 - vote des taux d'impôts communaux bâti et non bâti 2025
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Procès-verbal de la réunion de conseil municipal du 9 septembre 2024
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2024 :
Liste des délibérations de la réunion de conseil municipal du 2 décembre 2024
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Procès-verbal de la réunion de conseil municipal du 8 juillet 2024
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Liste des délibérations de la réunion de conseil municipal du 9 septembre 2024
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Procès-verbal de la réunion de conseil municipal du 27 mai 2024
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Liste des délibérations de la réunion de Conseil Municipal du 8 juillet 2024
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Liste des délibérations du conseil municipal du 27 mai 2024
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Procés verbal de la réunion de conseil municipal du 11 avril 2024
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Liste des délibérations de la réunion de Conseil Municipal du 11 avril 2024
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procés-verbal de la réunion de conseil municipal du 18 mars 2024
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Procés-verbal de la réunion de conseil municipal du 19 février 2024
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