Procès-verbaux des conseils municipaux
Délibérations du conseil municipal
Arrêtés
mars2025 :
Publié le 24 mars 2025

Délibération N°17 du 17 mars 2025 - convention pour la Mise à disposition d'agent au service mission d'intérim territorial du cenre de gestion de la fonction publique territorial

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Publié le 24 mars 2025

Délibération N°16 du 17 mars 2025- Vote de subvention Caisse des écoles

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Publié le 24 mars 2025

Délibération N° 15 du 17 mars 2025 - vote de subvention pour le Comité départemental de l'hygiène bucco-dentaire du Nord

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Publié le 24 mars 2025

délibération N°14 du 17 mars 2025 - demande d'acompte sur la subvention 2025 pour l'APER -

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Publié le 24 mars 2025

Délibération N° 13 du 17 mars 2025 - demande de subvention auprès de Valenciennes Métropolepour la mise en sécurité de l'école Donat Godin

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Publié le 24 mars 2025

Délibération N°12 du 17 mars 2025 - choix de l'entreprise pour la mise en sécurité de l'école Donat Godin

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Publié le 24 mars 2025

délibération N° 11 du 17 mars 2025 - choix de l'entreprise pour l'embellissement de la cour de l'école

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Publié le 24 mars 2025

Délibération N° 10 du 17 mars 2025 - demande de subvention auprès de Valenciennes Métropole pour les travaux de désamiantage et d'isolation pour la salle de motricité de l'école

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Publié le 24 mars 2025

Délibaration N° 9 du 17 mars 2025 - choix de l'entreprise pour les travaux de désamiantage de la toiture de la salle de motrocité

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Publié le 24 mars 2025

délibération N°8 du 17 mars 2025- Demande de subvention au département ADVB 50% pour les travaux de désamiantage de la toiture de l'Atelier

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Publié le 24 mars 2025

Délibération N° 7 de la réunion de conseil du 17 mars 2025 - demande de subvention à Valenciennes Métropole 30% pour les travaux de désamiantage de la toirure de l'atelier

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Publié le 24 mars 2025

Délibération N° 6 de la réunion de conseil municipl du 17 mars 2025 - choix de l'entreprise pour le désamiantage de la toiture de l'atelier

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janvier2025 :
Publié le 25 janvier 2025

Délibération N° 5 du 20/01/2025 - approbation du rapport du CLECT

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Publié le 25 janvier 2025

Délibération N°4 du 20/01/2025- Demande de subventiion auprès de Valenciennes Métropole dans le cadre du FSIC pour la pose d'éclairage sentier de Curgies

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Publié le 25 janvier 2025

Délibération N° 3 du 20/01/2025 - Demande de subvention auprès de Valenciennes Métropole dans le cadre du FSIC

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Publié le 25 janvier 2025

Délibération N°2 du 20/01/2025 - choix de l'entreprise pour la fourniture et la pose de menuiseries salle des fêtes

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Publié le 25 janvier 2025

Délibération N°1 du 20/01/2025 - vote des taux d'impôts commnunaux bâti et non-bâti

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décembre2024 :
Publié le 09 décembre 2024

Délibération N°24 de la réunion de conseil municipal du 2 décembre 2024

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Publié le 09 décembre 2024

Délibération N°23 de la réunion de conseil municipal du 2 décembre 2024

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Publié le 09 décembre 2024

Délibération N°22 de la réunionb de conseil municipal du 2 décemlbre 2024

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Publié le 09 décembre 2024

Délibération N°21 de la réunion de conseil Municipal du 2 décembre 2024

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Publié le 09 décembre 2024

Délibération N°20 de la réunion de conseil municipal du 2 décembre 2024

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Publié le 09 décembre 2024

Délibération N°19 de lé réunion de conseil municipal du 2 décembre 2024

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Publié le 09 décembre 2024

Délibération N°18 de la réunion de conseil municipal du 9 septembre 2024

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