Publié le 25 février 2026 Délibération N°7 de la réunion de conseil municipal du 12 février 2026 Délibération formalisant le retrait du groupement de commande relatif aux copieurs Consulter
Publié le 25 février 2026 Délibération N°6 de la réunion de conseil municipal du 12 février 2026 Montant de la redevance d'occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité Consulter
Publié le 25 février 2026 Délibération N°5 de la réunion de conseil municipal du 12 février 2026 délibération concernant la redevance pour occupation provisoire du domaine public Consulter
Publié le 25 février 2026 Délibération N°4 de la réunion de conseil municipal du 12 février 2026 Affiliation au CDG 59 du syndicat mixte du SCOT Sambre Avesnois à compter du 1er janvier 2026 Consulter
Publié le 25 février 2026 délibération N°3 de la réunion de conseil municipal du 12 février 2026 Demande d'acompte sur la subvention 2026 - Association Pour l'Enfance rurale Consulter
Publié le 25 février 2026 Délibération N°2 de la réunion de conseil municipal du 12 février 2026 Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN Consulter
Publié le 25 février 2026 délibération N°1 de la réunion de conseil municipal du 12 février 2026 vote des taux d'impôts communaux bâti et non bâti 2026 et THRS Consulter
Publié le 02 octobre 2025 Délibération N°33 de la Réunion de conseil municipal du 8 septembre 2025 Affiliation volontaire au centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord Consulter
Publié le 02 octobre 2025 Délibération N°32 de la réunion de conseil municipal du 8 septembre 2025 - Transfert de Crédit Consulter
Publié le 01 octobre 2025 Délibération N°31 de la réunion de conseil municipal du 8 septembre 2025 constitution d'une servitute de passage de réseau au profit d'Enedis Consulter
Publié le 01 octobre 2025 Délibération N°30 de la réunion de conseil municipal du 8 septembre 2025 Demande de subvention auprès de Valenciennes Métropole pour la rénovation intérieure de l'habitation sise au 21 rue Jean Jaurès à Estreux Consulter
Publié le 01 octobre 2025 Délibération N°29 de la réunion de conseil municipal du 8 septembre 2025 choix de l'entreprise pour la rénovation intérieure de l'habitation sise 21 rue Jean Jaurès à estreux Consulter
Publié le 01 octobre 2025 Délibération N°28 de la réunion du conseil municipal du 8 septembre 2025 Demande de subvention auprès de Valenciennes Métropole pour la réfection de la toiture du préau et la réparation des 2 piliers béton dans la cour de l'école Consulter
Publié le 01 octobre 2025 Délibération N°27 de la réunion de conseil municipal du 8 septembre 2025 choix de l'entreprise pour la réfection de la toiture du préau et la réparation des 2 piliers béton dans la cour de l'école Consulter
Publié le 09 juillet 2025 Délibération N°26 de la réunion de conseil municipal du 23 juin 2025 - Transfert de crédit Consulter
Publié le 09 juillet 2025 Délibération N°25 de la réunion de conseil municipal du 23 juin 2025 - demande de versement (2ème partie) de la… Consulter
Publié le 09 juillet 2025 Délibération N° 24 de la réunion de conseil Municipal du 23 juin 2025 -Demande de subvention auprès de Valenciennes… Consulter
Publié le 09 juillet 2025 Délibération N°23 de la réunion de conseil municipal du 23 juin 2025- Choix de l'entreprise pour la fourniture et la… Consulter
Publié le 09 juillet 2025 Délibération N°22 de la réunion de conseil Municipal du 23 juin 2025 - portant engagement dans le renouvellement de la… Consulter
Publié le 09 juillet 2025 Délibération N° 21 de la réunion de conseil municipal du 23 juin 2025- Délibération portant attribution d'un mandat… Consulter
Publié le 09 juillet 2025 délibération N° 20 de la réunion de conseil municipal du 23 juin 2025 - Fixation du nombre et de la répartition des… Consulter
Publié le 09 juillet 2025 Délibération N°19 du conseil Municipal du 7 avril 2025 - vote du budget primitif 2025 Consulter
Publié le 09 juillet 2025 Délibération N°18 de la réunion de conseil municipal du 7 avril 2025 Consulter
Publié le 24 mars 2025 Délibération N°17 du 17 mars 2025 - convention pour la Mise à disposition d'agent au service mission d'intérim… Consulter
